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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Montmuel
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Solutions Micro
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Solutions Micro
SARL Montmuel

Numéro de dépôt :
95592112
Date de dépôt :
12/10/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
12/10/2005

Présentation de la marque Solutions Micro

Déposée le 12 octobre 1995 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Montmuel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Solutions Micro » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-46 du 17 novembre 1995.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Montmuel domicilié(e) Siège Social: 26 Ter Nicolaï, 75012 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Sté Montmuel - France.

La marque Solutions Micro a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95592112.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Solutions Micro est expirée depuis le 12 octobre 2005.

Montmuel a également déposé les autres marques suivantes : GESTIMMOB


SARL Montmuel - Siège Social: 26 Ter Nicolaï, 75012 PARIS - France


Sté Montmuel - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-27

Publication - Publication le 17 nov. 1995 au BOPI 1995-46

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